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Règlements de la CCNRChaussures Vosges occasion annonces 32 leboncoin page nos 4jL3R5A

Règlement de police pour la navigation du Rhin (RPNR)

Règlement de police pour la navigation du Rhin

  • Extension de l’obligation d’annonce électronique à compter du 1er décembre 2018
    - Résolution 2017-I-11 Chaussures Vosges occasion annonces 32 leboncoin page nos 4jL3R5A
  • Standard pour une liste de contrôle pour l’avitaillement en gaz naturel liquéfié (GNL) Camion-Bateau Edition 1.0
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Guide de radiocommunication pour la navigation intérieure

Partie générale Rhin, Moselle et Danube

  • [06/2017]

Partie régionale Rhin et Moselle

Règlement relatif au personnel de la navigation sur le Rhin

Règlement relatif au personnel de la navigation sur le Rhin

Instructions de service aux autorités compétentes conformément à l’article 1.03 du RPNlady Chaussures confort confort lady Chaussures Chaussures trCQdxBsh

  • [01/2017]

Tachygraphes - Sociétés spécialisées agréées pour le montage et le contrôle conformément à l’article 3.10 et à l’annexe A3 du Règlement relatif au personnel de la navigation sur le Rhin

  • [01/2019]

Règlement de visite des bateaux du Rhin (RVBR)

Règlement de visite des bateaux du Rhin

  • [10/2018]
    • Feuillets de mise à jour de la version 12/2017 vers 10/2018
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    • Feuillets de mise à jour de la version 12/2016 vers 12/2017

Instructions de service aux Commissions de visiteChaussures Vosges occasion annonces 32 leboncoin page nos 4jL3R5A

  • [10/2018]

Recommandations aux Commissions de visite en vertu de l’article 2.19 du RVBR

  • [05/2017]

Commissions de visite dans les Etats riverains du Rhin et en Belgique

  • [08/2017]

Radar de navigation et indicateurs de vitesse de giration

  • Autorités compétentes pour l’agrément d’appareils radar de navigation et d’indicateurs de vitesse de giration
  • Appareils radar de navigation agréés avant 1.1.1990
  • Indicateurs de vitesse de giration agréés avant 1.1.1990
  • Appareils radar de navigation agréés à partir du 1.1.1990
  • Indicateurs de vitesse de giration agréés à partir du 1.1.1990
  • Appareils radar de navigation et indicateurs de vitesse de giration agréés à partir du 1.12.2009
  • Appareils radar de navigation agréés sur la base d’agréments de type équivalents
  • Indicateurs de vitesse de giration agréés sur la base d’agréments de type équivalents
  • Sociétés agréées pour le montage ou le remplacement d’appareils radar de navigation ou d’indicateurs de vitesse de giration

AIS Intérieur

  • Autorités compétentes pour l’agrément d’appareils AIS Intérieur
  • Appareils AIS Intérieur agréés
  • Liste des appareils AIS Intérieur agréés sur la base d’agréments de type équivalents
  • Sociétés agréées pour le montage ou le remplacement d’appareils AIS Intérieur Chaussures Vosges occasion annonces 32 leboncoin page nos 4jL3R5A

Stations d’épuration de bord

  • Autorités compétentes pour l’agrément de stations d’épuration de bord
  • Services techniques
  • Liste des réceptions par type
  • Liste des réceptions par type sur la base d’agréments de type équivalents

Moteurs

  • Liste des Autorités Compétentes, des Services Techniques et des Moteurs possédant l’agrément de type conformément aux prescriptions internationales correspondantes qui sont applicables pour la réduction des émissions de gaz et de particules polluants provenant des moteurs à combustion interne destinés aux bateaux de la navigation intérieure en Europe

Banque de données

  • Banque de données relative à l'application des prescriptions techniques pour les bateaux de la navigation intérieure (RVFAQ)

Numéro européen unique d'identification des bateaux (ENI)

Autorités compétentes pour l’attribution du numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI)

  • [07/2018]